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Resultados de la Wikipedia en francés.
- certaines catégories de services, telles que, notamment, le transport intracommunautaire de biens et les services accessoire à de tels transports. Le Conseil…19 kB (2450 palabras) - 09:14 29 sep 2023
- des marchandises concerne exclusivement les échanges intracommunautaires, et ne s'applique pas aux échanges extracommunautaires (régis par les règles de…23 kB (2659 palabras) - 00:38 14 abr 2024
- à 20 % sur la même période, tandis qu’en Europe la part des échanges intracommunautaires n’a guère progressé en dépit d’une intégration croissante, restant…31 kB (4024 palabras) - 16:17 2 dic 2023
- Code Insee (redirección desde TVA intracommunautaire)intracommunautaire à partir du numéro SIREN. Toutefois, le contrôle de ces clés n'implique pas l'existence réelle du numéro de TVA intracommunautaire…15 kB (2032 palabras) - 17:36 19 abr 2024
- Porc (sección Échanges mondiaux et européens)Swedish Meat : 2,2 millions. En 1999, les échanges internationaux de viandes de porc (hors échanges intracommunautaires) ont porté sur 6,4 millions de tonnes…107 kB (13 147 palabras) - 09:03 27 abr 2024
- Russie). La récente augmentation des échanges intracommunautaires est beaucoup plus rapide que l’augmentation des échanges en général. Toutefois, les partenaires…15 kB (1026 palabras) - 16:30 31 ago 2022
- Achat ou Vente, Pays de Provenance ou Destination, Numéro de TVA intracommunautaire de l'acquéreur, Le pays d'origine. La déclaration peut être établi…5 kB (544 palabras) - 21:34 30 oct 2023
- contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de…27 kB (3505 palabras) - 14:04 8 nov 2021
- mesure d'effet équivalent à une restriction quantitative aux échanges intracommunautaire selon la Commission européenne. En conséquence, la Cour de Justice…13 kB (1387 palabras) - 15:59 29 ene 2024
- pays non membres, ainsi que de biens très sensibles dans les échanges intracommunautaires. Depuis décembre 2017, le groupe comprend 42 États participants :…6 kB (562 palabras) - 17:48 25 feb 2024
- l’économie française s’est ancrée dans le commerce international. Les échanges intracommunautaires font plus de la moitié du commerce extérieur de la France. L’élargissement…45 kB (6356 palabras) - 06:46 26 abr 2024
- européenne ont été harmonisées afin de supprimer les obstacles aux échanges intracommunautaires. Cette harmonisation concerne l’étendue et la durée de la protection…141 kB (17 203 palabras) - 16:20 24 abr 2024
- prairie en provenance de pays tiers est désormais interdite, les échanges intracommunautaires n'étant pas concernés. La détention en captivité nécessite d'être…10 kB (1153 palabras) - 21:39 18 oct 2023
- système destiné à la collecte des statistiques relatives au commerce intracommunautaire dans l’Union européenne. L'arrêt des contrôles aux frontières lors…721 bytes (81 palabras) - 16:38 8 mar 2023
- entreprises nationales. Article détaillé : libre-échange. Pour les libéraux, les partisans du libre-échange, un échange commercial est mutuellement profitable aux…27 kB (2118 palabras) - 01:05 11 ene 2024
- un marché unique, qui vise « à l'élimination des entraves aux échanges intracommunautaires en vue de fusionner les marchés nationaux dans un marché unique…7 kB (746 palabras) - 13:32 21 mar 2023
- gibier sauvage »), qui vaut pour le marché intérieur et les échanges intracommunautaires et importations de gibier (elle sera remplacée par des règlements…103 kB (13 571 palabras) - 06:52 18 feb 2024
- États-membres, par un strict contrôle des maladies dans les échanges intracommunautaires de bétail. Pour des raisons de sécurité sanitaire, les États-membres…80 kB (10 098 palabras) - 19:39 24 abr 2024
- s'appliquent aux livraisons intracommunautaires de biens ainsi qu'une nouvelle opération imposable appelée acquisition intracommunautaire de biens. Les mesures…57 kB (6672 palabras) - 18:51 12 abr 2024
- rejoints en 1973 par trois membres de l'Association européenne de libre-échange : le Danemark, l'Irlande et le Royaume-Uni. L'Union s'élargit vers le sud…268 kB (24 801 palabras) - 08:25 23 abr 2024
- bénéfices 445. État - Taxes sur le chiffre d'affaires 4452. TVA due intracommunautaire 4455. Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser 44551. TVA à décaisser…90 kB (7570 palabras) - 11:22 23 mar 2024